DATES ET ORDRES DU JOUR _ ASSEMBLÉES DU CONSEIL
Les assemblées régulières du Conseil municipal ont lieu le 1er lundi de chaque mois (sauf exception). Les assemblées sont publiques et débutent à dix-neuf heures (19h00). Vous pouvez également consulter notre calendrier 2022 pour toutes autres informations pertinentes.
Prenez note que les ordres du jour, ainsi que les procès-verbaux des conseils municipaux sont décrits après les enregistrements des assemblées.
Voici les dates des assemblées régulières pour l'année 2022:
10 JANVIER | 7 FÉVRIER | 7 MARS | |
- | 4 JUILLET | 1er AOÛT | |
6 SEPTEMBRE | 3 OCTOBRE | 7 NOVEMBRE | 5 DÉCEMBRE |
**RÉSOLUTIONS DE LA COMMISSION MUNICIPALE DU QUÉBEC**
Prenez avis que le conseil de la Municipalité de Piedmont ne peut administrer ses affaires faute de quorum à compter du 24 mars 2022. Tant que dure cette situation, la Commission municipale du Québec peut, en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés par l'article 100 de la Loi sur la Commission municipale, adopter toute mesure qu'elle juge nécessaire pour l'administration de la Municipalité.
Assemblée extraordinaire du 23 mars 2022
Assemblée extraordinaire du 21 février 2022
Assemblée extraordinaire du 18 février 2022
Assemblée du Conseil du 7 février 2022
Assemblée extraordinaire du 31 janvier 2022
Assemblée extraordinaire du 24 janvier 2022
Assemblée du Conseil du 10 janvier 2022. Prenez note qu'il y a un petit délai avant le début de l'enregistrement.
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Assemblée portant sur le budget 2022 et assemblée extraordinaire du 20 décembre 2021.
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Assemblée régulière du Conseil tenue le 6 décembre 2021
Assemblée régulière du Conseil tenue le 15 novembre 2021.
Assemblée régulière du Conseil tenue le 4 octobre 2021. Prenez note qu'il manque environ 1min30 au début de la diffusion de l'assemblée, celle-ci n'ayant pas débutée selon la programmation suite à la panne qui affectait entre autres, Facebook. Nous sommes désolés de cet inconvénient.
Assemblée régulière du Conseil tenue le 7 septembre 2021
ORDRES DU JOUR POUR 2022:
PROCÈS-VERBAUX 2022:
PROCÈS-VERBAUX 2021:
ASSEMBLÉES DE LA RÉGIE INTERMUNICIPALE:
Assemblée du 2021-03-11 - Assemblée tenue par visioconférence |
Assemblée du 2021-04-21 - Assemblée tenue par visioconférence |
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ASSEMBLÉES DE RÉGIE D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES:
Assemblée du 22 mars 2021. Assemblée tenue par visioconférence |
Assemblée du 25 mai 2021. Assemblée tenue par visioconférence |
Assemblée du 3 août 2021. Assemblée tenue par visioconférence |
Archives municipalité de Piedmont
Procès-verbaux 2020