Ma municipalité
Vie municipale
Avis publics
Budgets et rapports
Contrats municipaux
Découvrir Piedmont
Demande d'accès aux documents
Direction générale et service du greffe
Offres d'emploi
Règlements municipaux
Bulletin municipal Le Piedmontais
Conseil municipal
Mot du Conseil
Membres du conseil
Séances du conseil
Calendrier des séances
Comités de la municipalité
Comité consultatif d'urbanisme (CCU)
Comité de démolition d'immeubles
Comité consultatif en environnement (CCE)
Comité plénier
Comité des aînés
Comité de pilotage de la démarche Municipalité amis des aînés (MADA)
Comité de coordination
Services aux citoyens
Services
Évaluation foncière
Trésorerie (Finances)
Travaux publics
Sécurité publique et service des incendies
Mesures d'urgence et sécurité civile
Médiation et conciliation de quartier
Déneigement
Infos collectes
Animaux
Accueil des nouveaux citoyens
Environnement
Systèmes septiques et d'égouts
Eau potable
Politique environnementale
Comité consultatif en environnement
Jardin communautaire
Programmes de subvention
Horticulture
Événements et activités
ÉcoPrêt
Plan de conservation des milieux naturels
Urbanisme
À propos du service d'urbanisme
Permis et certificats
Plan d'urbanisme et zonage
Projets de développement sur le territoire
Comité consultatif d'urbanisme (C.C.U.)
Plan de transport actif
Dossiers d'urbanisme à l'étude
Droit de préemption
Loisirs et culture
Loisirs et vie communautaire
Cours et activités
Bibliothèque
Politiques familiales
Centre sportif des Pays-den-Haut
Campuces - Camp de jour
Inscription
Postulez comme animateur
Trousse parentale
Événements
Randonnée aux flambeaux
Plaisirs sur neige
Hommage aux bénévoles
Un enfant, un arbre
Fête Nationale
Fête des Piedmontais
Journée de la culture
Fête d'Halloween
Guignolée
Fête de Noël
Infrastructures
Parcs et installations
Sentiers
Location de la salle polyvalente
Pickleball - Location de terrain
Élection
Nous joindre
450 227-1888
MENU
Ma municipalité
Vie municipale
Avis publics
Budgets et rapports
Contrats municipaux
Découvrir Piedmont
Demande d'accès aux documents
Direction générale et service du greffe
Offres d'emploi
Règlements municipaux
Bulletin municipal Le Piedmontais
Conseil municipal
Mot du Conseil
Membres du conseil
Séances du conseil
Calendrier des séances
Comités de la municipalité
Comité consultatif d'urbanisme (CCU)
Comité de démolition d'immeubles
Comité consultatif en environnement (CCE)
Comité plénier
Comité des aînés
Comité de pilotage de la démarche Municipalité amis des aînés (MADA)
Comité de coordination
Services aux citoyens
Services
Évaluation foncière
Trésorerie (Finances)
Travaux publics
Sécurité publique et service des incendies
Mesures d'urgence et sécurité civile
Médiation et conciliation de quartier
Déneigement
Infos collectes
Animaux
Accueil des nouveaux citoyens
Environnement
Systèmes septiques et d'égouts
Eau potable
Politique environnementale
Comité consultatif en environnement
Jardin communautaire
Programmes de subvention
Horticulture
Événements et activités
ÉcoPrêt
Plan de conservation des milieux naturels
Urbanisme
À propos du service d'urbanisme
Permis et certificats
Plan d'urbanisme et zonage
Projets de développement sur le territoire
Comité consultatif d'urbanisme (C.C.U.)
Plan de transport actif
Dossiers d'urbanisme à l'étude
Droit de préemption
Loisirs et culture
Loisirs et vie communautaire
Cours et activités
Bibliothèque
Politiques familiales
Centre sportif des Pays-den-Haut
Campuces - Camp de jour
Inscription
Postulez comme animateur
Trousse parentale
Événements
Randonnée aux flambeaux
Plaisirs sur neige
Hommage aux bénévoles
Un enfant, un arbre
Fête Nationale
Fête des Piedmontais
Journée de la culture
Fête d'Halloween
Guignolée
Fête de Noël
Infrastructures
Parcs et installations
Sentiers
Location de la salle polyvalente
Pickleball - Location de terrain
Élection
Nous joindre
Vie municipale
Règlements municipaux
Projets de règlements
Urbanisme - Lotissement
# 759-05-24 - Règlement modifiant le règlement de lotissement #759-07 et ses amendements
Règlements
Déontologie
# 826-04-24 - Règlement relatif au code d'éthique et de déontologie des élus municipaux de la Municipalité de Piedmont
Droit de préemption
# 894-23 - Règlement sur l'exercice du droit de préemption par la municipalité de Piedmont visant à identifier le territoire assujetti et les fins municipales pour lesquelles des immeubles peuvent être acquis
Finances
# 874-23 - Règlement décrétant l'imposition de toutes les taxes et compensations pour l'année 2023
# 887-23 - Règlement portant sur la tarification des services municipaux 2023
# 892-23 - Règlement en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaire
# 916-23 - Règlement relatif à la tarification des services municipaux pour l'année 2024
# 917-23 - Règlement décrétant l'imposition de toutes les taxes et compensations pour l'année 2024
Gestion contractuelle
# 918-24 - Règlement de gestion contractuelle
Personnages historiques
# 883-22 - Règlement décrétant l'identification de Herman Smith-Johannsen dit Jackrabbit comme personnage historique
# 891-23 - Règlement décrétant l'identification de Eileen E. Consiglio comme personnage historique
Publication des avis publics
#897-01-24 - Règlement modifiant le règlement 897-23 relatif à la publication des avis publics de la municipalité
#897-23 - Règlement relatif à la publication des avis publics de la municipalité
Régie des séances
Règlement #899-23 relatif à la régie des séances du conseil de la municipalité de Piedmont
Règlements - Urbanisme et environnement
Construction
# 760-07 - Règlement de construction
Contribution au développement
Règlement #898-23 concernant l'imposition d'une contribution destinée à financer tout ou partie de dépenses liées à l'ajout, l'agrandissement ou la modification d'infrastructures ou d'équipements municipaux
Démolition d'immeubles
# 890-23 - Règlement portant sur la démolition d'immeubles
Dérogations mineures
# 739-06 - Règlement portant sur les dérogations mineures
Logements accessoires
# 925-24 - Règlement visant à interdire l'aménagement de logements accessoires
Lotissement
# 759-07 - Règlement de lotissement
Permis et certificats
# 758-07 - Règlement relatif aux permis et aux certificats d'autorisation
PIIA
# 761-07 Règlement portant sur les PIIA (mis à jour avril 2024)
PPCMOI
# 835-15 - Règlement portant sur les PPCMOI (projets particuliers de construction de modification ou d'occupation d'un immeuble)
Programme ÉcoPrêt
# 886-23 - Règlement établissant un programme d'ÉcoPrêt pour le remplacement des installations septiques, le scellement des puits et le branchement à l'égout
Programmes d'aide financière environnementale
# 885-23 - Règlement établissant des programmes d'aide financière environnementale
Usage conditionnel
# 807-11 - Règlement portant sur les usages conditionnels
Zonage
# 757-07 - Règlement de zonage
Règlements - Sécurité publique
Sécurité publique
# 832-15 - Règlement portant sur la prévention des incendies
SQ-2023 - Règlement sur la circulation, le stationnement, la paix et le bon ordre
SQ-2023-01 - Règlement modifiant des annexes du règlement SQ-2023 portant sur la circulation, le stationnement, la paix et le bon ordre
SQ-2023-03 - Règlement modifiant le règlement SQ-2023 portant sur la circulation, le stationnement, la paix et le bon ordre