Avis public

Le jeudi 21 mai 2020


Avis public d'adoption

Règlement 871-20 sur les sacs de plastique



Le mercredi 20 mai 2020


Avis public - MRC des Pays-d'en-Haut

Règlement 405-2020 - Construction du Complexe sportif



Le mercredi 20 mai 2020


Avis public - Assemblée extraordinaire

Par vidéoconférence le 21 mai 2020 à 16h00



Le lundi 20 avril 2020


Règlement 407-2020 de la MRC

Concernant la répartition des quotes-parts payable à la MRC



Le jeudi 9 avril 2020


Avis public d'adoption

Règlement 794-10-1 - Formation du comité consultatif en environnement



Le jeudi 9 avril 2020


Avis public - Consultation écrite

Règlement d'emprunt 870-20 au montant de 520 000$



Le jeudi 9 avril 2020


Avis public - Dérogations mineures - Représentations écrites

Ch. des Cormiers, ch. des Épinettes, ch. Panorama, ch. Beaulne



Le mercredi 4 mars 2020


Avis public d'adoption

860-20 Règlement sur la tarification



Le mercredi 4 mars 2020


Avis public d'adoption

869-20 - Désinfection par rayonnement UV



Le mercredi 4 mars 2020


Avis public d'adoption

Règlement 758-07-20



Le mercredi 4 mars 2020


Avis public - Personnes habiles à voter - Règlement 870-20

Règlement décrétant l'acquisition d'une terrain et un emprunt de 520 000 $



Le vendredi 14 février 2020


Avis public

Dérogation mineure - Lot 5 722 024 chemin des Épinettes



Le mardi 11 février 2020


Avis public aux personnes habiles à voter

Règlement 866-19 - Annexion d'une partie du territoire de la Ville de Prévost



Le mercredi 15 janvier 2020


Avis public - Adoption du Règlement 859-20

Taxes et compensations 2020



Le jeudi 19 décembre 2019


Avis public - Dérogation mineure

92 chemin de la Gare



Le jeudi 19 décembre 2019


Avis public - dérogation mineure

592, chemin de la Clairière



Le mercredi 4 décembre 2019


Avis public d'adoption

Règlement SQ-2019-01 concernant la circulation, le stationnement, la paix et le bon ordre



Le mercredi 4 décembre 2019


Avis public d'adoption

Règlement 866-19 décrétant l'annexion d'une partie du territoire de la Ville de Prévost



Le mercredi 4 décembre 2019


Avis public d'adoption

Règlement 865-19 concernant les nuisances



Le vendredi 22 novembre 2019


Dérogation mineure

135 chemin de la Gare



Le mercredi 30 octobre 2019


Dérogation mineure

722, boulevard des Laurentides



Le mercredi 30 octobre 2019


Dérogation mineure

chemin du Versant (Lot 5097157)



Le vendredi 20 septembre 2019


Dérogation mineure

128 chemin de la Galène



Le vendredi 20 septembre 2019


Dérogation mineure

264 chemin des Épinettes



Le vendredi 20 septembre 2019


Dérogation mineure

520 chemin de la Montagne



Le vendredi 20 septembre 2019


Dérogation mineure

795 chemin Eddy



Le vendredi 13 septembre 2019


Avis public - Séance extraordinaire

16 octobre 2019 à 19h00



Le jeudi 15 août 2019


Dérogation mineure

216 chemin des Carrières



Le jeudi 15 août 2019


Dérogation mineure

231 chemin de la Corniche



Le vendredi 9 août 2019


Avis public - Personnes habiles à voter - Règlement 861-19

Demande d'inscription - Processus référendaire



Le vendredi 9 août 2019


Avis public - Personnes habiles à voter - Règlement 862-19

Demande d'inscription - Processus référendaire



Le vendredi 9 août 2019


Avis public - Personnes habiles à voter - Règlement 914-19

Demande d'inscription - Processus référendaire



Le lundi 5 août 2019


Assemblée extraordinaire du Conseil

Le mercredi 7 août 2019 à 19h00



Le mardi 23 juillet 2019


Avis public - Vente pour taxes

Avis de vente des immeubles pour défaut de paiement de taxes



Le mercredi 17 juillet 2019


Avis public - Personnes habiles à voter - Règlement 861-19

Créant une réserve financière pour les infrastructures



Le mercredi 17 juillet 2019


Avis public - Personnes habiles à voter - Règlement 862-19

Créant une réserve financière pour les élections municipales



Le mardi 16 juillet 2019


Avis public - Dérogation mineure

100 chemin de la Gare



Le mardi 16 juillet 2019


Avis public - Dérogation mineure

333 chemin du Bois



Le mardi 16 juillet 2019


Avis public - Dérogation mineure

822 chemin des Pionniers



Le vendredi 14 juin 2019


Ordre du jour et avis de convocation

Une assemblée extraordinaire du conseil aura lieu le 18 juin prochain à 19h00



Le jeudi 13 juin 2019


Adoption du règlement 757-61-19

Avis public concernant la sécurité des piscines



Le jeudi 13 juin 2019


Dérogation mineure

351 Chemin de Bois



Le jeudi 13 juin 2019


Dérogation mineure

822, Chemin des Pionniers



Le jeudi 6 juin 2019


Avis public - Personnes habiles à voter - Règlement 854-18

Règlement créant une réserve financière pour la sécurité civile



Le mercredi 22 mai 2019


757-62-19 Second projet de règlement

Demande de participation à un référendum



Le mercredi 15 mai 2019


Dérogations mineures