Tout savoir sur le Projet du Plan d'urbanisme 2025

Vie municipale
Avis publics

La municipalité publie des avis publics afin d'informer la population.

Les avis publics sont diffusés sur ce site internet et affichés à l'hôtel de ville. Prenez note que certains projets présentés et certains règlements adoptés lors des dernières séances du Conseil sont disponibles dans la section Règlements municipaux.

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2023

22 décembre 2023

Avis public - Dérogations mineures : Lot 6 595 732 et Lot 6 595 733 (Chemin de la Promenade)
Avis public - MRC des Pays-d'en-Haut - Règlements 470-2023 à 479-2023 concernant la répartition des quotes-parts payables à la MRC des Pays-d'en-Haut pour l'année 2024
Avis public - MRC des Pays-d'en-Haut - Règlements 481-2023 concernant le calendrier des séances ordinaires du conseil de la MRC des Pays-d'en-Haut pour l'année 2024 et la date de la vente des immeubles pour non-paiements des taxes
Avis public - MRC des Pays-d'en-Haut - Règlements 482-2023 modifiant le règlement 468-2023 sur la tarification pour l'année 2024
Avis public - MRC des Pays-d'en-Haut - Règlements 483-2023 modifiant le règlement 469-2023 relatif aux matières résiduelles, leur collecte et disposition
Avis public - MRC des Pays-d'en-Haut - Assemblée de consultation publique - Énoncé de vision stratégique en aménagement

20 décembre 2023

14 décembre 2023

Avis public - Entrée en vigueur du règlement # 898-23 concernant l'imposition d'une contribution destinée à financer tout ou partie de dépenses liées à l'ajout, l'agrandissement ou la modification d'infrastructures ou d'équipements municipaux

7 décembre 2023

6 décembre 2023

30 novembre 2023

23 novembre 2023

17 novembre 2023

Avis public - Dérogations mineures : 501 à 508, chemin des Skieurs et 720, 722, chemin Jean-Adam

13 novembre 2023

9 novembre 2023

1 novembre 2023

Avis public - MRC des Pays-d'en-Haut - Assemblée de consultation publique - Projet de règlement 465-2023 modifiant le schéma d'aménagement et de développement

23 octobre 2023

Avis public - MRC des Pays-d'en-Haut - Avis de convocation à une séance extraordinaire - 31 octobre 2023

19 octobre 2023

Avis public - MRC des Pays-d'en-Haut - Utilisation de l'article 445 du Code municipal du Québec pour l'adoption des règlements 468-2023 et 469-2023

14 septembre 2023

13 septembre 2023

7 septembre 2023

18 août 2023

Avis public - Dérogation mineure - 673, chemin de la Rivière - Lot 2 313 042

14 août 2023

Avis public - Entrée en vigueur du règlement de la MRC # 449-2022 modifiant le schéma d'aménagement et de développement

10 août 2023

Avis public - Entrée en vigueur du règlement 894-23 portant sur le droit de préemption

9 août 2023

2 août 2023

Avis public - Appel d'offres 320-2023-04 concernant l'achat d'un camion 6 roues avec équipements de déneigement

31 juillet 2023

Avis public - Dépôt du rapport financier consolidé et du rapport du vérificateur externe pour l'exercice financier 2022

17 juillet 2023

Avis public - Assemblée publique d'information et de consultation du Conseil local du patrimoine concernant le règlement #891-23

6 juillet 2023

23 mai 2023

Avis public - Entrée en vigueur du règlement de la MRC # 463-2023 - Plan de gestion des matières résiduelles

9 mai 2023

Avis public - Entrée en vigueur du règlement # 890-23 portant sur la démolition d'immeubles

3 mai 2023

Avis public - Entrée en vigueur du règlement d'emprunt #888-23

14 avril 2023

Avis public - Demande de dérogation mineure - 768, chemin des Faucons

13 avril 2023

Avis public - Entrée en vigueur du règlement d'emprunt #889-23

31 janvier 2023

Avis public - Rôle de perception 2023

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